statuts

STATUTS Gloobies
les soussignés
Beaugeois Bénédicte nationalité Française
Jeremie Beaugeois
Maureen gerby
Rohan Hedge
Cindy Gabrielli

Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Gloobies

Article 2
Cette association européenne à pour but la mise en œuvre de courts métrage d animation, courts métrages vidéo, clips vidéo…
afin de promouvoir de ce faits les techniciens de l’associations et aura pour vocation la sensibilisation a l’environnements du publics (enfants adultes toutes classes sociales) par le biais de manisfestations ( festival musique cinema, ateliers découvertes...)
organisées par lassociation et la diffusions des oeuvres par les média.


Article 3
Siège Social
Le Siège social est fixé à l’adresse les rives de l Yerres bat C3 91330 YERRES
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4
L’association se compose de :
a) Membres d’honneur : (les membres fondateurs au moins un membre dans un autres pays que la France)
b) Membres bienfaiteurs ;
c) Membres actifs ou adhérents.

Article 5
Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6
Les Membres
Sont membres d’honneur les membres fondateurs de l’association ;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui soutiennent financièrement ou matériellement l’association.
Sont membres actifs ceux qui rejoignent l’association et participent activement aux projets de celle-ci.
Les membres actifs peuvent accéder au statut de membre d’honneur en s’acquittant d’un droit d’entrée correspondant aux frais de modifications des statuts de l’association.

Article 7
La qualité de membre se perd par :
a) La démission ;
b) Le décès ;
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour absence de participation significative ou pour motif grave.

Article 8
Les ressources de l’association comprennent :
1) des cotisations acquittées par les membres de l’association ;
2) Le montant des contrats publicitaires et de partenariats ;
3) Les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes ;
4) Les dons ponctuels et manuels.
5) du prix des biens vendues par l’association ou des prestations de services rendues ;
6) des capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l’association
7) des dons des établissements d’utilités publiques
de toutes autres ressources qui n’est pas interdites par les lois et règlements en vigueur


Article 9
Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil de trois membres, désignés par l’assemblée générale.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1) Un président ;
2) Un secrétaire ;
3) Un trésorier.
Le remplacement des membres du bureau est décidée par l’assemblée générale, à la demande d’au moins un tiers des membres fondateurs.

Article 10
Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart des membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelques titres, qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Article 12
Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de plus de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13
Règlement Intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.